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Et c’est reparti pour 10 ans !

Ca y est, j’ai le sésame !

Le passeport biométrique en 10 étapesEt ça a été vite fait :

  • dépôt du dossier le 20/06,
  • SMS de mise à disposition reçu le 26/06. La classe !

6 jours pour refaire mon passeport ! Efficace, non ? Et cerise sur le gâteau : « biométrique » le gars ! Si ça c’est pas top ?!

Le mien expirait en Septembre 2013. 10 ans déjà. Fait exprès à l’époque de mon départ pour le Maroc. Il avait fallu ruser pour l’avoir dans les temps. Heureusement que l’on pouvait accélérer le processus s’il s’agissait d’un voyage professionnel attesté par une lettre officielle de la société, et que le patron de cette société, à l’époque… C’était moi. 😀

Mais cette fois-ci, point de ruse. Moi je dis bravo pour la rapidité. Une démarche administrative aussi importante et aussi efficace ! Sans astuce. En 6 jours. C’est extrémement louable !

Quel a été le secret ? Comment refaire son passeport facilement et rapidement ? Quelles sont les démarches pièges à déjouer ? C’est parti.

Le véritable secret : connaître l’administration et raisonner comme elle :

  • Comment prouver son identité ?
  • Comment prouver sa domiciliation ?
  • Comment prouver mes liens de parenté éventuellement ?

Ce sont les 3 questions essentielles à se poser.

Vos justificatifs sont-ils à jour ? Ne sont-ils pas trop anciens ? Sont-ils suffisament officiels ou peuvent-ils être facilement falsifiables ?

En même temps, les réponses sont de toute façon dans les justificatifs demandés par l’administration :

L’ancien passeport électronique contenait déjà une puce électronique où étaient enregistrées toutes les données d’état civil de la première page, ainsi que la photo d’identité en format numérique. Le passeport biométrique comprend en plus les empreintes digitales de 2 doigts numérisées du détenteur du document.

Attention : si vous avez un passeport électronique en cours de validité, vous n’avez pas à le remplacer par un passeport biométrique. Votre passeport électronique restera bel et bien valable jusqu’à sa date d’expiration.

Bénéficiaire

Le demandeur doit être de nationalité française.

A noter : il n’est plus possible d’inscrire un enfant mineur sur le passeport de l’un de ses parents.Les enfants doivent disposer d’un passeport personnel.

Instruction de la demande

Depuis le 28 juin 2009, toute demande de passeport conduit à la délivrance d’un passeport biométrique.

L’usager peut se rendre dans n’importe quelle commune de France pour se faire délivrer un passeport. En pratique, la démarche ne pourra être effectuée que dans une mairie équipée d’une machine (appelée « station ») permettant l’enregistrement des demandes de passeport.

Les principales étapes de la procédure de délivrance des passeports biométriques

La première demande et le renouvellement de passeport suivent la même procédure (un nouveau passeport étant fabriqué dans les deux situations).

1ère étape – Prendre rendez-vous

La constitution du dossier pouvant prendre une demi-heure, les passeports ne sont délivrés que sur rendez-vous.

Pour constituer votre dossier de demande, vous devez donc d’abord prendre rendez-vous auprès du service “état civil”.

Il faut déposer et retirer son passeport au même endroit.

2ème étape – Réunir les pièces à fournir

Pour vous aider dans votre démarche, la liste des pièces justificatives à fournir est indiquée ci-dessous :

PRÉSENTER LES DOCUMENTS ORIGINAUX CI-DESSOUS

  • Pour les Majeurs : 1 Extrait de l’acte de naissance avec filiation
  • Pour les Mineurs : la copie intégrale de l’acte de naissance délivré par :
    • la mairie de votre lieu de naissance, si vous êtes né(e) en FRANCE
    • le Ministère des Affaires Etrangères – service central d’Etat Civil – 11 rue de la Maison Blanche – 44941 NANTES cedex 9 si né(e) à l’étranger ou internet : https://pastel.diplomatie.gouv.fr/dali/default1.asp
    • le Ministère des DOM-TOM, 27, rue Oudinot 75700 PARIS – si vous êtes né(e) dans les DOM-TOM.
  • l’ancien passeport (s’il comporte 1 visa en cours de validité il vous sera restitué)
  • la preuve de la nationalité française : un document officiel avec photo justifiant de votre identité (Carte Nationale d’Identité, permis de conduire, de chasser, etc…)
  • 1 photographie d’identité récente de format 3,5 x 4,5 cm, de face avec une expression neutre, bouche fermée, tête nue, sur fond clair, neutre et uni, pas de mèches devant les yeux et de préférence en couleur
  • 1 justificatif de domicile de moins de 3 mois (ex. facture EDF, téléphone fixe ou portable, attestation carte vitale, assurance habitation, certificat d’imposition ou de non imposition sur le revenu ou taxe d’habitation de l’année)
  • A fournir : timbre fiscal : 86 euros pour les majeurs 42 euros pour les mineurs de 15 ans et plus – 17 euros pour les mineurs de moins de 15 ans
  • Déclaration de perte ou de vol
  • Pour LES MINEURS , la demande doit être présentée par une personne exerçant l’autorité parentale (présenter le justificatif en cas de divorce, de déclaration conjointe ou d’ordonnance du juge etc..)
  • les femmes divorcées qui sont autorisées à porter le nom de l’ex-conjoint doivent présenter le jugement de divorce
  • les veuves l’acte de décès de leur conjoint. La qualité d’épouse ou de veuve n’est mentionnée que sur demande expresse.

3ème étape – Le dépôt du dossier de demande

Le demandeur doit déposer (le jour fixé du rendez-vous – cf 1ère étape), en personne, sa demande de passeport au moyen d’un formulaire, remis uniquement sur place et fournir des pièces justificatives (cf 2ème étape) relatives à son état-civil, son identité, sa nationalité, son domicile et s’acquitter des droits de timbres.

Les empreintes digitales sont relevées grâce à une borne. Ces empreintes, comme la photo du titulaire et le reste des informations nécessaires, sont alors stockées sur une puce électronique.

4ème étape – Transmission de votre dossier à la Préfecture

La Préfecture instruit et valide la demande.

5ème étape – Transmission de votre dossier à l’Imprimerie Nationale

L’Imprimerie Nationale fabrique votre passeport.

6ème étape – Transmission du passeport à la Mairie.

7ème étape – Remise du passeport.

Le passeport est remis personnellement au demandeur au lieu de dépôt du dossier.

Le demandeur signe le passeport en présence de l’agent qui le lui remet.

Lors du renouvellement, le nouveau passeport est remis contre restitution de l’ancien.

L’ancien passeport peut être conservé lorsqu’il comporte un visa en cours de validité et ce pour la validité du visa.

Synthèse de la procédure complète Cliquez ici.

Délais d’obtention

Actuellement, le délai est de 10 jours à 3 semaines.

Attention, à l’approche des vacances d’été, les délais d’attente concernant les demandes de passeports sont plus longs.

Si le demandeur habite dans un département métropolitain (à l’exception de Paris), il peut, à partir du numéro de demande qui lui a été remis lors du dépôt de son dossier, savoir où en est sa demande (pièce disponible au guichet, en cours de fabrication…).

A noter : la fabrication centralisée des passeports exclut toute délivrance immédiate du titre

Durée de validité du passeport

10 ans pour le passeport délivré à une personne majeure.

5 ans pour le passeport délivré à une personne mineure.

Tout bon pour moi. Un sans faute.

En même temps, comme il s’agissait d’un renouvellement d’un passeport encore valide, la démarche en ce qui me concernait était quelque peu simplifiée :

  • Timbres fiscaux : 86 € (ou 89 €pour une demande à l’étranger ou en outre-mer si la photo est prise directement au guichet)
  • 2 photos d’identité identiques conformes aux normes
  • Justificatif du domicile : original + photocopie
  • Ancien passeport : original + photocopie

Check

On peut également se poser la question :

Dans quel pays le passeport biométrique est-il obligatoire ?

Le passeport biométrique (avec empreintes numérisées) n’est obligatoire dans aucun pays. Ce nouveau passeport est délivré en France depuis le milieu de l’année 2009 en remplacement de votre passeport arrivé en fin de validité.
Il est toujours possible de se rendre dans tous les pays du globe avec un passeport de type électronique ou à lecture optique en cours de validité.
Pour en savoir plus sur la nécessité d’un visa en plus de votre passeport valide, consultez le site du Ministère des Affaires Etrangères et les conseils sur les programmes d’exemption de visa.

Ou, autre question :

Pour quels pays ai-je besoin d’un passeport ?

Pour tous les pays de l’union européenne, et les pays limitrophes de la France comme la Suisse ou Andorre, la carte d’identité est suffisante. Certains autres Etats l’acceptent aussi, c’est le cas notamment de la Croatie ou de la Bosnie-Herzégovine.

Hors de l’espace européen, un passeport sera toujours exigé, il pourra être associé à une demande de visa. Pour les Etats-Unis, le passeport électronique, qui contient une puce, permet de voyager sans visa.

En fonction des pays, les conditions d’entrée sur le territoire sont variables. Pour savoir si une carte d’identité, un passeport, un visa sont requis, le mieux est de vous renseigner auprès du Ministère des Affaires étrangères qui vous donnera des informations au cas par cas.

Ca c’est fait.

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